TuneCore a établi des règles spécifiques concernant les "contenu haineux" qui s'appliquent désormais lorsque vous utilisez nos services pour distribuer votre musique. TuneCore ne facilite en aucun cas la diffusion de discours haineux ou d'autres contenus illégaux. Vous trouverez ci-dessous une liste non-exhaustive de certains contenus auxquels cette interdiction peut s’appliquer:
- Contenu qui a pour but le harcèlement ou le dénigrement indirect d’un individu ou d’un groupe de personnes;
- Contenu qui fait la promotion du racisme, du sectarisme, de la haine ou des sévices corporels de quelque nature que ce soit contre un groupe ou un individu;
- Contenu abusif, diffamatoire, pornographique, menaçant ou obscène;
- Contenu appelant à commettre un acte illégal de quelque nature que ce soit.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, sans obtenir votre avis préalable ou celui d’un tiers, de refuser de distribuer ou de retirer toute chanson intégrant des propos haineux si nous découvrons qu'un client tente de distribuer une telle chanson. Ce qui précède est une clarification de nos conditions générales concernant votre compte client, et est destiné uniquement à clarifier certaines politiques et non à les remplacer.
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